Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEVER CLOTH by E. de Senneville
DENIS de SENNEVILLE – GRAVE ELISABETH

Numéro de dépôt :
3236896
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2023
CLEVER CLOTH by E. de Senneville de DENIS de SENNEVILLE – GRAVE ELISABETH

Présentation de la marque CLEVER CLOTH by E. de Senneville

Déposée le 17 juillet 2003 par DENIS de SENNEVILLE – GRAVE ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEVER CLOTH by E. de Senneville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est DENIS de SENNEVILLE – GRAVE ELISABETH domicilié(e) 220 Rue du Faubourg Saint MARTIN - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de SENNEVILLE domicilié(e) 220 rue du Fbg Saint MARTIN - 75010 - PARIS - France.

La marque CLEVER CLOTH by E. de Senneville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEVER CLOTH by E. de Senneville est expirée depuis le 17 juillet 2023.

DENIS de SENNEVILLE – GRAVE ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : ELISABETH DE SENNEVILLE


DENIS de SENNEVILLE – GRAVE ELISABETH - 220 Rue du Faubourg Saint MARTIN - 75010 - PARIS - France


Elisabeth de SENNEVILLE - 220 rue du Fbg Saint MARTIN - 75010 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536779 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26

Vêtements, chaussures, chapellerie.